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Rapport annuel 2006

mardi 27 novembre 2007, par Stéphanie Tesquet QRGA

SOMMAIRE

  • PRESENTATION DE LA STRUCTURE
    • LES ELEMENTS GEOGRAPHIQUES ET DEMOGRAPHIQUES
      • Positionnement géographique et les communes appartenant à l’établissement et leur poids démographique.
      • Des données socio-économiques du territoire
      • Les établissements du territoire de la Communauté de Communes
      • Les demandeurs d’emploi du territoire de la Communauté de Communes
    • LES ELEMENTS JURIDIQUES ET STATUTAIRES
      • Dates de délibérations et de l’arrêté préfectoral
      • Les compétences
        • Compétences obligatoires
          • Aménagement de l’espace
          • Action de développement économique
        • Compétences optionnelles
          • Protection et mise en valeur de l’environnement
          • Politique du logement et du cadre de vie
          • Voirie
        • Compétences facultatives
          • Affaires sociales
          • Ecole, sport et culture
        • Contrat de Pays Midi-Quercy
      • Organisation institutionnelle
        • Le bureau
        • Commissions et sous commissions
        • Représentants de la Communauté aux Syndicats et associations
          • Syndicat Départemental des Déchets (SDD)
          • Syndicat Mixte Pays Midi-Quercy
          • Autres structures
        • Délégations
      • Organisation comptable
        • Budget général
        • Budgets annexes
        • Régies
    • LES MOYENS DE L’ETABLISSEMENT
      • Les moyens humains au 31 décembre 2006
      • Les moyens en matériel
      • Les moyens financiers
        • Dotation globale de fonctionnement
        • Fiscalité
        • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
        • Redevance spéciale des ordures ménagères
  • PROJETS ET REALISATIONS DE L’ANNEE EN COURS
    • LES GRANDES ETAPES DE L’ANNEE
      • L’activité des services
        • Les Maisons des services publics
        • La politique Petite enfance / Enfance-Jeunesse
          • La coordination politique enfance-jeunesse
          • Principales actions 2006 coordonnées ou organisées par la coordinatrice
          • Le Point Information Jeunesse (PIJ)
          • La Petite Enfance
          • Subvention Crèche Capucine
          • Transport scolaire
          • Le Fonds d’aide aux jeunes (FAJ)
          • Initiation à l’anglais
          • Enseignement de la langue occitane
          • Soutien aux associations et écoles
        • La politique Déchets ménagers et assimilés
          • Le service Ordures Ménagères
          • La collecte sélective
            • l’ Ambassadrice du tri
            • Les Déchets Ménagers Spéciaux (DMS)
          • La cellule entretien des espaces
          • La coordination Culture
      • L’Administration Générale : suivi des services et des projets
        • Les Dépenses et les recettes du service
        • Les grands projets – les grandes décisions
          • Société Annic MTS : construction d’un bâtiment de stockage
          • L’assainissement non collectif (SPANC)
          • Création d’ateliers relais
          • Transport à la Demande
          • L’habitat
            • L’opération façades
            • L’OPAH
            • Le PIG
          • Soutiens aux associations du territoire hors politique enfance/jeunesse
          • Sites et itinéraires touristiques
          • Etude sur le site canoë Kayak de Cazals
          • L’animation du contrat de Pays Midi-Quercy
          • Bâtiments polyvalents
          • Aménagement locaux sur le site de Pétampes
          • Création réseau déchetteries
          • Prévention des risques professionnels des personnels
          • Numérisation du cadastre
          • Maintien des services publics sur le territoire QRGA
          • Résorption des zones blanches Haut Débit
          • Autres décisions communautaires
    • RAPPORT FINANCIER
      • Les budgets
      • L’exécution du Budget Général
        • La section de fonctionnement : dépenses et recettes
        • La section d’investissement : dépenses et recettes
      • Les emprunts du Budget général P. 56
    • RAPPORT ANNUEL SUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES
      • Les indicateurs techniques
        • Les indicateurs relatifs à la collecte
        • Les indicateurs relatifs au transport et au traitement
      • Les indicateurs financiers
        • Les dépenses
        • Les recettes

Documents joints

 

 

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