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Les réunions du COMITE SYNDICAL
jeudi 18 octobre 2007, par DARBOIS Philippe SMPMQ
Le syndicat mixte est administré par un Comité syndical ( qui constitue l’organe délibérante : voir rubrique Composition) composé de 41 membres. Il se réunit 4 à 6 fois par an pour assurer l’administration générale du syndicat.
vous pouvez télécharger les comptes-rendu des derniers comités syndicaux qui comprennent également les délibérations votées en séance.
Documents joints
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compte-rendu du comité syndical du 20/12/04 (Word - 62 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 21/03/05 (Word - 90.5 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 30/06/05 (Word - 142.5 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 20/10/05 (Word - 89.5 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 23/01/06 (Word - 117.5 ko)
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Débat d’Orientation Budgétaire 2006 (Word - 69.5 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 20/03/06 (Word - 151 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 18/05/06 (PDF - 71.1 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 05/07/06 (PDF - 123.2 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 26/10/06 (PDF - 159.5 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 27/03/07 (PDF - 157.1 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 29/01/07 (PDF - 65.8 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 21/05/07 (PDF - 120.9 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 09/07/07 (PDF - 132.5 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 18/10/07 (PDF - 146.3 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 21/04/08 (PDF - 152.7 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 07/07/08 (PDF - 219 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 27/10/08 (PDF - 192.9 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 22/12/08 (PDF - 196.9 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 23/02/09 (PDF - 49.7 ko)
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Débat d’orientation budgétaire 2009 (PDF - 131.7 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 30/03/09 (PDF - 221.2 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 29/06/09 (PDF - 174.4 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 19/10/09 (PDF - 137.6 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 08/02/10 (PDF - 141.6 ko)
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Débat d’orientation budgétaire 2010 (PDF - 81.7 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 12/04/10 (PDF - 109.4 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 20/05/10 (PDF - 195.4 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 08/07/10 (PDF - 123.5 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 11/10/10 (PDF - 173.3 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 07/02/11 (PDF - 275.8 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 04/04/11 (PDF - 170.1 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 07/07/11 (PDF - 159.6 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 10/10/11 (PDF - 176 ko)
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compte-rendu du comité syndical du 13/02/12 (PDF - 93.7 ko)
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