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Compte rendu du conseil communautaire du 20 janvier 2009

jeudi 23 avril 2009, par Stéphanie Tesquet QRGA

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du Mardi 16 Décembre 2008. – Délibérations rattachées à la séance du 16 décembre 2008 (n°711 à 714)
  2. Exposé des résultats de l’étude réalisée par l’ADASEA sur le territoire de la Communauté de Communes
  3. SPANC – Modification des redevances pour le neuf et l’existant - DELIB
  4. DDR 2009 – Approbation du plan de financement du fonctionnement des Relais Services Publics de Caylus et Saint Antonin Noble Val - DELIB
  5. Décision concernant le devenir du bâtiment de la MFR à Verfeil sur Seye
  6. Approbation des statuts modifiés du Pays Midi Quercy - DELIB
  7. Questions diverses.
    1. PDIPR (chemins de randonnée) – Demande de M. GIBERGUES
    2. Enfance et jeunesse - Bilan des séjours extérieurs 2008 et présentation du Forum Jeunesse 2009

Documents joints

 

 

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