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Compte rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron du Mardi 30 septembre 2008

mercredi 1er octobre 2008, par WIS Admin

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du compte rendu de la séance du Mardi 24 Juin 2008.
  2. SPANC
    1. Modalités d’application de la redevance pour le contrôle des installations neuves, à réhabiliter et existantes - DELIB
    2. Emprunt destiné au financement des investissements SPANC 2008 - DELIB
    3. Budget Annexe SPANC – Décision modificative budgétaire n°1 - DELIB
  3. Vente des composteurs au public
    1. Fixation du prix de vente - DELIB
    2. Création d’une régie de recettes - DELIB
  4. Approbation du marché concernant le véhicule du service petite enfance - DELIB
  5. Approbation du plan de financement du programme rivières et chemins 2009 – 2 DELIBS
  6. Transformation de postes d’adjoints administratifs de 2ème classe en 1e classe. - DELIB
  7. Décision modificative : Mme PINATEL. - DELIB
  8. Pôle d’Excellence Rurale – Validation du plan de financement - DELIB
  9. Rapport d’activité communautaire 2007 - DELIB
  10. Soutien aux communes pour leur bureau de Poste - DELIB
  11. Bilan des entretiens réalisés auprès des communes (services techniques et développement économique)
  12. Questions diverses
    1. Plan de financement de la plage de Cazals.
    2. M. PIGNON Information des maires et des directeurs d’écoles sur l’accompagnement éducatif – 1/12/2008 18 h 19 h

Documents joints

 

 

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