Compte-rendu du conseil communautaire du 8 juin 2010
mercredi 15 septembre 2010, par Stéphanie Tesquet QRGA
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du mardi 13 avril 2010.
2. Validation des trajets du Transport à la Demande et de la nouvelle appellation : Verlibus.
3. Vote du prix de vente du livret du sentier intercommunal
4. Attribution de la subvention pour le fonds d’aide aux jeunes (Conseil Général)
5. Approbation du nouveau cahier des charges pour la rénovation des façades.
6. Attribution du marché concernant l’acquisition de composteurs
7. Fixation du prix de vente des composteurs
8. Approbation du règlement d’attribution de la subvention pour l’acquisition d’un kit satellite (haut débit 2ème phase)
9. Modification du règlement intérieur du réseau intercommunal de lecture publique
10. Mise en place d’une commission de prévention des risques professionnels
11. Questions diverses.
Etude MFR – rapport de M. ESTEVES
Lancement du marché des bureaux de Pétampe - Info
Etude sur la redevance spéciale
Mode de distribution des sacs de précollecte en juillet - Info
Fête des Enfants : Mercredi 7 Juillet 2010
Information sur le service Enfance et Jeunesse
Chantier d’insertion Citrus
Marché Camp de Caylus – Info
Convention ATESAT.
Maison de santé pluridisciplinaire (MSP) de Varen.
- CR 08-06-10
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