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Compte-rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2009

vendredi 30 octobre 2009, par Stéphanie Tesquet QRGA

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 1er juillet 2009
  2. Approbation du marché relatif à l’assurance du personnel titulaire
  3. Approbation du marché relatif à l’étude préalable d’aménagement ou construction du siège social de la Communauté de Communes
  4. GRH – Revalorisation de la cotisation des chèques vacances
  5. GRH – Régime indemnitaire – affectation de deux postes d’adjoints administratifs supplémentaires et modification des règles d’écrêtement
  6. Reconnaissance de l’intérêt communautaire de la piscine de Saint Antonin Noble Val
  7. Lecture Publique – Approbation du règlement intérieur du réseau de lecture publique - Fixation des tarifs en cas de perte de documents
  8. Commission Voirie – Présentation des premières réflexions de la Commission
  9. Renouvellement de la Commission « Transport à la Demande »
  10. Vente de la MFR – Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie
  11. Programme « rivières 2010 » - Approbation du plan de financement
  12. Programme « chemins 2010 » - Approbation du plan de financement
  13. Questions diverses.

Documents joints

 

 

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